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Adresse : 14 rue du 11 novembre 1918 59320 Hallennes Lez Haubourdin
Créateur du site : Monsite en ligne
Responsable publication : Aurelie Chapron Dumont - conciergerieicietla@gmail.com
Webmaster : Monsite en ligne - Contact@monsite-en-ligne.com
Hébergeur : Always data 91 rue du faubourg Saint-Honoré 75008

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Tous les informations indiquées sur le site https://www.icietlaconciergerie.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site Site https://www.icietlaconciergerie.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

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Les présentes conditions du site https://www.icietlaconciergerie.fr/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Aurelie Chapron Dumont. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet
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